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 Adresse : 71 Avenue Georges Clemenceau 92000 Nanterre –

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Numéro d’immatriculation légal : Nanterre B 837566850

Directeur de la publication : El ABDILLAH

MENTIONS LÉGALES

1 – Contenu du site

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2 – Propriété intellectuelle

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4 – Liens externes

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5 – Informatique et libertés

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6 – Hébergeur Internet

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7 – Informations légales

La marque EL’A Society et le site www.ela-society.com sont la propriété de EL’A Society, société domiciliée au 71, avenue Georges Clémenceau – 92000 Nanterre, inscrite au RCS Nanterre sous le n° SIRET 837 566 850 000 17 et représentée par El Anrif ABDILLAH en sa qualité de fondateur et directeur de publication.

8 – Droit applicable

Le droit applicable au site www.ela-society.com est le droit français. La majorité des contenus et services en ligne sur le portail www.ela-society.com sont proposés en français et en anglais. En cas de litige, c’est la langue française qui fera foi. Dans l’éventualité où l’une quelconque des dispositions du contrat de transport serait déclarée nulle ou sans effet, de quelque façon et pour quelque motif que ce soit, elle serait réputée non écrite et n’entraînerait pas la nullité des autres dispositions. Toutes les contestations qui pourraient s’élever entre les parties à l’occasion de l’interprétation et/ou de l’exécution du Contrat seront soumises, à défaut d’accord amiable, à la compétence exclusive du tribunal compétent dans le ressort de la cour d’appel de Nanterre (tribunal d’instance de Puteaux ou tribunal de grande instance de Nanterre selon le montant des demandes).

 

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